Conditions générales de vente
1 - Conclusion du contrat
Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.
2 - Prix
Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande
3 - Livraison
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l'acquéreur, soit par avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou à un transporteur dans les locaux de l'acheteur ou dans tous autres locaux désignés. La vérification des marchandises par l'acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge ou de la livraison. En cas d'avarie ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l'acheteur émettra des réserves claires et précises qu'il notifiera dans un délai de trois jours, suivant la date de livraison par écrit auprès du vendeur et du transporteur. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées. la marchandise quand a elle voyage assurée a 100%
4 - Délais de livraison
Les délais de livraison sont de 5 a 15 jours pour les petits colis et de 15 a 30 jours pour les gros colis. Sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grève totale ou partielle.), en cas de retard de livraison d'une durée supérieure à 30 jours après la date indicative de livraison, l'acheteur aura l'option d'annuler sa commande, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.
5 - Retours
Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur.
6 - Garantie
Le vendeur apportera le plus grand soin à l'exécution de la commande. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l'obligation de ce dernier sera limitée au remplacement ou au remboursement des produits, sans autre indemnité.
7 – Paiement
Sauf conditions particulières, les factures sont payables avant expédition. Aucun escompte n'est accepté pour paiement anticipé.
8 - Réserve de propriété
Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu'au complet règlement de leur prix.
10 - Attribution de juridiction
Les présentes conditions annulent et remplacent les conditions précédemment applicables. Tout litige relatif aux présentes sera de la compétence du tribunal mixte de commerce de Nevers. ___________________________________________________________________________________________________________
Accords de vente particuliers entre les deux parties :
- possibilité d'un paiement en 2 ou 3 fois
- possibilité d'une intervention sur un meuble par nos ébénistes ( nous notifier vos souhaits particuliers afin qu'un devis vous soit établi )
- possibilité d'un stockage et d'un gardiennage gratuit jusqu'à 6 mois après commande pour les livraisons différées - pour vos projets d'ameublement : accompagnement et conseil gratuit ainsi que la recherche possible du produit désiré